Marque expirée - Marque en non vigueur

CILAS
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES LASERS CILAS société anonyme

Numéro de dépôt :
1392528
Date de dépôt :
04/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2017
CILAS de COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES LASERS CILAS

Présentation de la marque CILAS

Déposée le 4 février 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES LASERS CILAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CILAS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES LASERS CILAS domicilié(e) 8, avenue Buffon, BP 6319, Z.I. LA SOURCE,45100 ORLEANS (dossier no 2326779) - 45100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 669 802 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2326779) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CILAS est expirée depuis le 4 février 2017.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES LASERS CILAS a également déposé les autres marques suivantes : cilas , LASERWAY , NAMO DS DUAL SCATTERING PARTICLE SIZE ANALYSER , CILAS , CILASITE , GRANULEXPRESS , SER CAP , STARLIGHT , CILAS Ecosizer


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES LASERS CILAS société anonyme - 8, avenue Buffon, BP 6319, Z.I. LA SOURCE,45100 ORLEANS (dossier no 2326779) - 45100 - France - SIREN 669802167


CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2326779) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2006 n°2326779 - Publication au BOPI 2006-11-09

Renouvellement avec limitation le 9 novembre 2006 n°2078895 - Publication au BOPI 2006-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440727 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66929 - Publication au BOPI 1992-09-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; lasers à usage non médical, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; lasers à usage médical: membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices.Communications.Traitement de matériaux.Travaux d'ingénieurs, consultations techniques et professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, location d'appareils électriques et électroniques, essais de matériaux, recherches et analyses chimiques; photographie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.